Complémentaire Prévoyance Belfort

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Traitement de base
NBI
Régime indemnitaire (IFSE, ISOE, Indemnités, RI, etc.)
TOTAL TRAITEMENT BRUT MENSUEL

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		Taux
	Régime de base Garanties socle obligatoire	1,53 %
G A R A N T I E S O P T I O N N E L L E S	Renfort Interruption Temporaire de Travail et Invalidité Permanente :

	Option pour 95% de rémunération nette sans le régime indemnitaire	0,41 %
	Option pour 100% de rémunération nette sans le régime indemnitaire	0,71 %
	Maintien du régine indemnitaire :

	Prise en charge du régime indemnitaire à 95% en longue maladie/longue durée/Grave maladie	0,30 %
	Prise en charge du régime indemnitaire à 100% en longue maladie/longue durée/Grave maladie	0,31 %
	Capital décès / Perte totale et irréversible d'autonomie :

	Garanties dèces (simple)	0,32 %
	Garantie dèces avec doublement en cas d'accident et double effet (doublement en cas de dèces simultanné du conjoint ou dans les 12 mois suivants)	0,36 %
	Rente éducation :

	Rente éducation pour 10% de la rémunération annuelle nette (TBI, NBI et RI, ou salaire net) par enfant	0,20 %
Rente éducation pour 20% de la rémunération annuelle nette (TBI, NBI et RI, ou salaire net) par enfant	0,42 %
Perte de retraite :
Perte de retraite CNRACL en cas d'invalidité 90%	0,72 %
Perte de retraite CNRACL en cas d'invalidité 95%	0,74 %

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Cotisation prévoyance mensuelle (socle de base + options)
Participation collectivité
Reste à charge de l'agent